Calcul des effectifs
Chargés d’enseignement. Prise en compte des chargés d’enseignement dans l’effectif (règles de décompte) pour l’enseignement supérieur privé (voir p. 10 et 12) ici
Actus
Vote par correspondance : annulation
Vote par correspondance – annulation totale ou partielle des élections pour retard de réception d’un bulletin. Les élections peuvent être annulées – totalement ou partiellement (du fait de la séparation des collèges : cass. soc. 24 octobre 2007, n° 06-60302) – en cas de […]
EISTI/Université de Cergy Pontoise : Fusion
Fusion EISTI/Université de Cergy Pontoise : les principes. Face au manque d’information de la Direction de l’EISTI et compte tenu des échéances proches (décret de création au 01/01/19 et transfert des personnels durant l’été 2019), une rencontre a été organisé […]