Rôle et mission

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  • CHSCT – Guide ici
  • CHSCT – Articles du code du travail – Doc INRS ici
  • CHSCT – Fonctionnement et  missions – Guide INRS ici
  • Certification des compétences des élus et mandatés – Guide Minis. Trav. ici
  • L’expertise CHSCT : du vécu individuel à l’action collective, de la santé aux enjeux économiques – fiche SNPEFP-CGT ici
  • Élections – Page SNPEFP ici
  • Harcèlement sexuel : désigner un référent CSE ici
  • Négociation collective : NAO – Guide CGT ici
    • courrier de première demande ouverture NAO ici
    • relance employeur demande ouverture NAO ici
  • Négociation collective de branche (nouvelles règles) ici
  • Négociation collective – Guide CGT 2/2 ici
  • Base légifrance des accords d’entreprise ici
  • Nouvelles technologies dans l’entreprise NTIC – Limites d’utilisation ici
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