IRP

Institutions Représentatives du Personnel

1. Après les Élections
  • La Première réunion du CSE ici
  • Organisation du CSE : les points à négocier ici
  • Mise en place du CSE – retour d’expérience (SECAFI) ici
  • Les Représentant•es de proximité ici
  • La Base de Données Économiques et Sociales ici
  • La Charte de l’élu•e ou mandaté•e du SNPEFP-CGT ici
  • Tableau Comparatif (effets des ordonnances sur le passage de IRP au CSE) ici
2. Guides pour construire vos demandes et revendications
  • Le Droit à la Déconnexion ici
  • L’Égalité Professionnelle Femme-Homme ici
  • La Négociation Annuelle Obligatoire ici
  • Les Repères Revendicatifs de la CGT ici
3. Rôle et mission des représentants du personnel
  • Alerte (droit d’) – CE, DP, CHSCT ici
  • CHSCT – Guide ici
  • CHSCT – Articles du code du travail – Doc INRS ici
  • CHSCT – Fonctionnement et  missions – Guide INRS ici
  • L’expertise CHSCT : du vécu individuel à l’action collective, de la santé aux enjeux économiques – fiche SNPEFP-CGT ici
  • Élections – Page SNPEFP ici
  • Négociation collective : NAO – Guide CGT ici
  • Négociation collective de branche (nouvelles règles) ici
  • Négociation collective – Guide CGT 2/2 ici
  • Base légifrance des accords d’entreprise ici
  • Nouvelles technologies dans l’entreprise NTIC – Limites d’utilisation ici
4. Les sites d’information

Code du travail, jurisprudence

  • Le droit du travail en ligne sur le site du ministère et par thèmes ici
  • Le code du travail et la jurisprudence en ligne ici
  • Le site des Journaux officiels ici
  • Le site de l’Union européenne ici
  • Journal du droit social ici
  • Village justice ici

Santé au travail

  • Le site de l’ANACT
  • Le site de l’INRS
  • Le site de l’INERIS
  • Le site information amiante ici
  • La bibliothèque et les services d’informations de l’OIT
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